DTD annonce sa participation à un projet de développement pour le traitement des déchets électroniques
MONTRÉAL, QUÉBEC, le 23 juin 2023 - Dundee Technologies Durables inc. (" DTD " ou la " Société ") (CSE : DST) est heureuse d'annoncer que son conseil d'administration a approuvé la participation de la Société à un projet de développement de procédés, d'opération pilote et de déploiement de technologies pour le traitement des déchets électroniques (" e-déchets ").
Dans le cadre de sa participation, par le biais d'une convention unanime d'actionnaires dédiée (la " Convention d'actionnaires "), DTD souscrira à 75 000 actions de catégorie A, pour un montant de soixante-quinze mille dollars (75 000 $ CA) en espèces et une contribution en nature de 1 315 063 $, en échange d'une participation de 25 % dans une société nouvellement créée (" NewCo "). L'objectif de NewCo est de fournir un nouveau circuit de traitement des déchets électroniques qui incorpore le CLEVR Process™ (le " CLEVR Process "), propriété de DTD, pour la récupération de l'or, de l'argent et du palladium. NewCo développe actuellement son circuit de traitement des déchets électroniques et travaille à la construction et à l'exploitation d'une usine pilote de traitement des déchets électroniques qui sera située à Thetford Mines dans les installations techniques de DTD.
Dans le cadre du projet, le conseil d'administration de DTD a accepté que la société conclue un accord de licence technologique (l'"accord de licence"), en vertu duquel DTD fournirait à NewCo une licence mondiale exclusive et perpétuelle pour l'utilisation de son processus CLEVR, spécifiquement et uniquement pour le traitement des déchets électroniques. En contrepartie des droits et de la licence accordés, NewCo versera à DTD une redevance (la "redevance") égale à : (a) un pour cent (1%) des ventes nettes d'or, d'argent et de palladium récupérées à l'aide du procédé CLEVR dans la première installation commerciale de NewCo ; et (b) deux pour cent (2%) des ventes nettes d'or, d'argent et de palladium récupérées à l'aide du procédé CLEVR dans les autres installations commerciales de NewCo (à l'exclusion, pour plus de certitude, de l'usine pilote). En outre, en contrepartie des droits et de la licence accordés, NewCo a la possibilité de payer à DTD, à tout moment pendant la durée de validité de l'accord de licence, un droit de licence fixe et unique de dix millions de dollars (10 000 000 $ CA) (les "frais de licence").
Dans l'éventualité où, avant la date de sept (7) ans à compter de la signature de l'Accord de licence, NewCo n'aurait pas payé les redevances ou les frais de licence, la Société peut, à sa discrétion, mettre fin à l'Accord de licence.
"Ceci fait partie de la stratégie de DTD de développer de nouveaux flux et marchés pour l'applicabilité et la commercialisation du CLEVR Process et de tirer profit des actifs de la Société situés à Thetford Mines, Québec " a commenté M. Jean-Philippe Mai, président et chef de la direction.
À propos de Dundee Technologies Durables, une société contrôlée par Dundee Corporation
La société est engagée dans le développement et la commercialisation de technologies respectueuses de l'environnement pour le traitement des matériaux dans l'industrie minière. Grâce au développement de procédés brevetés et exclusifs, DTD extrait des métaux précieux et des métaux de base de matériaux minéralisés, de concentrés et de résidus, tout en stabilisant des contaminants tels que l'arsenic, qui ne pourraient pas être extraits ou stabilisés par des procédés conventionnels en raison de problèmes métallurgiques ou de considérations environnementales.
DTD a déposé, publié et obtenu des brevets pour le GlassLock Process™ et le CLEVR Process™ dans de nombreux pays.
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Monsieur Jean-Philippe Mai
Président et chef de la direction
Dundee Technologies Durables inc.
Tél. : (418) 866-6001 # 228
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